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2014-09-09_Gtm_CR_Delib_ConseilCommunautaire.pdf

CONSEIL DE COMMUNAUTE COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS SEANCE DU 9 SEPTEMBRE 2014 L’an deux mil quatorze le 9 septembre, le Conseil de la Communauté de Communes Granville Terre et Mer, dûment convoqué...

 

2014-12-09_Gtm_CR_Delib_ConseilCommunautaire.pdf

Petite Enfance – Signature d’un contrat Enfance et Jeunesse (CEJ) avec la Caisse d’Allocations Familiales Monsieur le Président demande l’avis du Conseil Communautaire, lequel après en avoir...

 

2014-05-15_Gtm_CR_Delib_ConseilCommunautaire.pdf

CONSEIL DE COMMUNAUTE COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS SEANCE DU 15 MAI 2014 L’an deux mil quatorze le 15 mai, le Conseil de la Communauté de Communes Granville, Terre et Mer, dûment convoqué par le...

 

2014-07-03_Gtm_CR_Delib_ConseilCommunautaire.pdf

CONSEIL DE COMMUNAUTE COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS SEANCE DU 3 JUILLET 2014 L’an deux mil quatorze le 3 juillet, le Conseil de la Communauté de Communes Granville, Terre et Mer, dûment convoqué par...

 

2014-06-05_Gtm_CR_Delib_ConseilCommunautaire.pdf

CONSEIL DE COMMUNAUTE COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS SEANCE DU 5 JUIN 2014 L’an deux mil quatorze le 5 juin, le Conseil de la Communauté de Communes Granville, Terre et Mer, dûment convoqué par le...

 

2014-04-22_Gtm_CR_Delib_ConseilCommunautaire.pdf

CONSEIL DE COMMUNAUTE COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS – SEANCE DU 22 AVRIL 2014 L’an deux mil quatorze le 22 avril, le Conseil de la Communauté de Communes Granville, Terre et Mer, dûment convoqué par...

 

2014-01-23_Gtm_CR_Delib_ConseilCommunautaire.pdf

CONSEIL DE COMMUNAUTE COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS SEANCE DU 23 JANVIER 2014 L’an deux mil quatorze le 23 janvier, le Conseil de la Communauté de Communes Granville, Terre et Mer, dûment convoqué...

 

2014-03-13_Gtm_CR_Delib_ConseilCommunautaire.pdf

CONSEIL DE COMMUNAUTE COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS SEANCE DU 13 MARS 2014 L’an deux mil quatorze le 13 mars, le Conseil de la Communauté de Communes Granville, Terre et Mer, dûment convoqué par le...

 

2014-01-03_Gtm_CR_Delib_ConseilCommunautaire.pdf

CONSEIL DE COMMUNAUTE COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS SEANCE DU 3 JANVIER 2014 L’an deux mil quatorze le 3 janvier, le Conseil de la Communauté de Communes Granville, Terre et Mer, dûment convoqué...

 

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